SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3493070
Date de dépôt :
05/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2017
Présentation de la marque TAIGA UNE TETE D'AVANCE
Déposée le 5 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TAIGA UNE TETE D'AVANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA domicilié(e) 121 rue des Hêtres, Parc d'Activités d'Orléans-Sologne,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 046 299 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAIGA UNE TETE D'AVANCE est expirée depuis le 5 avril 2017.
SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA a également déposé les autres marques suivantes : ONZA , SPIRE-H
SIGNALISATION MODERNE AUTOROUTIERE – SMA société par actions simplifiée - 121 rue des Hêtres, Parc d'Activités d'Orléans-Sologne,45590 SAINT CYR EN VAL - 45590 - France - SIREN 672046299
Cabinet MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Inscription le 8 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610287 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Rotofaucheuses axiales et rotofaucheuses d'accotement, broyeuses et gyrobroyeurs, faucheuses/débroussailleuses à bras articulés, faucheuses/débroussailleuses pour tracteurs d'espaces verts, faucheuses/débroussailleuses à usage agricole, faucheuses/débroussailleuses à l'usage des entrepreneurs et des collectivités locales ; outils de coupe, rotors, coupleurs hydrauliques et dispositifs d'accrochage pour les machines ci-dessus ; lamiers d'élagage et sécateurs pour faucheuses/débroussailleuses.
Services d'entretien et de réparation de machines de fauchage, de débroussaillage et d'élagage.
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